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Pour nous joindre
341, rue Principale nord
Amos
Québec J9T 2L8
Tél.: 819 732-6561
Télec.: 819 732-1623
demandemedias@cssh.gouv.qc.ca
Politiques et règlements
Pour assurer un fonctionnement harmonieux, le CSSH s’est doté de politiques et règlements :
En relation avec ses services pédagogiques
Plus d'information
Contributions financières exigées des parents ou des usagers
Culturelle
Encadrement disciplinaire et la fréquentation scolaire
Examen des plaintes
Linguistique
Maintien ou de fermeture de ses écoles
Organisation des services éducatifs aux élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage
Règles relatives au passage des élèves de l'enseignement primaire à l'enseignement secondaire et du premier au deuxième cycle du secondaire
Saine alimentation et un mode de vie physiquement actif
Services de garde en milieu scolaire
Tabac
Transport scolaire
Utilisation exceptionnelle des mesures contraignantes
En relation avec sa structure administrative
Plus d'information
Antécédents judiciaires
Approvisionnement
Civilité
Communication
Congés sabbatiques à traitement différé
Congés sans traitement pour fins touristiques
Contre toute forme de harcèlement et de violence en milieu de travail
Déconcentration des ressources financières - Règles de répartition
Divulgation des actes répréhensibles
Dotation de ressources humaines
Dons et commandites
Encadrement du télétravail
Entente intervenue entre la CSH et SEUAT, matières locales, arrangements locaux, juin 2017
Fourniture et le port d’équipements de protection individuels
Gestion des administrateurs scolaires
Gestion des directrices et directeurs d’établissement d’enseignement
Gestion des dossiers personnels de l’élève.
Gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle.
Perception des revenus spécifiques
Perfectionnement du personnel de soutien
Politique relative aux drogues, aux médicaments et à l'alcool
Politique sur la qualité de l’air
Premiers secours et premiers soins
Relations humaines et sociales
Remboursement des frais de déplacement, de repas, de séjour et de représentation
Santé et sécurité au travail
Sécurité de l’information
SIDA
Technologies de l’information et des communications
En relation avec la gouvernance
Plus d'information
Loi et règles de régie interne relatives au CCSEHDAA
Règlement de délégations de pouvoirs
Règlement de fonctionnement du conseil d’administration
Règlement de la désignation des membres du conseil d'administration
Règlement sur la participation à distance à une séance du conseil d'administration
Règlement sur les normes d'éthique et de déonthologie applicables aux membres du conseil d'administration
Inscription